Publié le 17 novembre 2026 2026-52_Approbation du règlement intérieur du Réseau du Mélantois et autorisation de signature de la convention de… Consulter
Publié le 17 novembre 2026 18.2 - Annexe 1_cadre type des charges et conditions de la mise a dispositions Consulter
Publié le 17 novembre 2026 51- Mise a disposition d'immeubles appartenant a l’EPF au profit de la commune Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-50_Présentation de la révision du Plan communal de sauvegarde (PCS) Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-49_Attribution de bons d'achat dans le cadre du concours des maisons décorées de Noël 2026 Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-48_Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Les Palpitantes » Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-47_Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-43_Avis de la commune de Houplin-Ancoisne relatif au projet de pacte de gouvernance 2027-2032 de la MEL Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-42_Plan local d'urbanisme (PLU3) - procédure d’évolution du PLU Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-41_Cession d'un ensemble immobilier situé 69 rue Jean Jaurès à Houplin-Ancoisne Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-40_Remplacement d'un membre élu au conseil d'administration du CCAS Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-38_Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-37_Désignation des représentants de la commune à l’agence iNord Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-36_Désignation d’un nouveau délégué suppléant pour représenter la commune au Syndicat Intercommunal de Création et… Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-35_Modification du tableau des effectifs – Créations et modifications d’emplois permanents Consulter
Publié le 17 novembre 2026 2026-34_Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement temporaire d’activité Consulter
Publié le 09 juillet 2026 2026-23- Délibération portant sur le retrait de la protection fonctionnelle d'un conseiller municipal Consulter
Publié le 30 juin 2026 2026-33- Activités périscolaires communales – Tarifs et modalités d’inscription Consulter
Publié le 30 juin 2026 2026-32- Avis du Conseil Municipal sur le plan de gestion pluriannuel d’opérations de dragage Cohérence 5 ( Lys à grand… Consulter
Publié le 30 juin 2026 2026-30- Approbation d’une servitude de passage de réseaux rue Guy Mollet Consulter
Publié le 30 juin 2026 2026-29- Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS) Consulter
Publié le 30 juin 2026 2026-28- Organisation de la Nuit des Bibliothèques 2026 – Thème « Méditerranée et inclusion » – Concours et partenariats Consulter
Publié le 30 juin 2026 2026-27- Attribution d'une subvention à l'association KoréArt dans le cadre du partenariat avec l'école de danse… Consulter
Publié le 30 juin 2026 2026-25- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité Consulter
Publié le 30 juin 2026 2026-24- Refonte du tableau des effectifs de la commune et ajustements de quotités horaires Consulter
Publié le 28 avril 2026 2026-14- Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants Consulter
Publié le 31 mars 2026 2026-11- Désignation des délégués pour représenter la commune au Syndicat Intercommunal Consulter
Publié le 31 mars 2026 2026-10- Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS et élection de Consulter
Publié le 31 mars 2026 2026-09- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Consulter
Publié le 31 mars 2026 2026-08- Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués Consulter
Publié le 23 mars 2026 2026-06- Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire en vertu du L 2122-22 du CGCT Consulter
Publié le 03 mars 2026 2026-04- Activités extrascolaires communales – Été 2026 – Tarifs et modalités d’inscription Consulter
Publié le 03 mars 2026 2026-02- Autorisation de convention partenariale avec l’association Les Petits Frères des Pauvres dans le cadre de leur… Consulter
Publié le 03 mars 2026 2026-01- Instauration de l’indemnité de mise sous pli de la propagande électorale Consulter