Publié le 09 juillet 2026
2026-23- Délibération portant sur le retrait de la protection fonctionnelle d'un conseiller municipal
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Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années
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juin2026 :
Publié le 30 juin 2026
2026-33-1-règlement intérieur ACM - Houplin Ancoisne
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Publié le 30 juin 2026
2026-33- Activités périscolaires communales – Tarifs et modalités d’inscription
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Publié le 30 juin 2026
2026-32-1-Annexe_Voies Naviguables Fluviales
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Publié le 30 juin 2026
2026-32- Avis du Conseil Municipal sur le plan de gestion pluriannuel d’opérations de dragage Cohérence 5 ( Lys à grand…
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Publié le 30 juin 2026
2026-31- Vente du bien situé 65 rue Jean Jaurès à Houplin-Ancoisne
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Publié le 30 juin 2026
2026-30- Approbation d’une servitude de passage de réseaux rue Guy Mollet
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Publié le 30 juin 2026
2026-29- Désignation d’un délégué élu au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
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Publié le 30 juin 2026
2026-28- Organisation de la Nuit des Bibliothèques 2026 – Thème « Méditerranée et inclusion » – Concours et partenariats
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Publié le 30 juin 2026
2026-27- Attribution d'une subvention à l'association KoréArt dans le cadre du partenariat avec l'école de danse…
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Publié le 30 juin 2026
2026-26-1- Annexe_Réglement Intérieur du Conseil Municipal
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Publié le 30 juin 2026
2026-26- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
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Publié le 30 juin 2026
2026-25- Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’électricité
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Publié le 30 juin 2026
2026-24-1- Annexe_Tableau des effectifs
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Publié le 30 juin 2026
2026-24- Refonte du tableau des effectifs de la commune et ajustements de quotités horaires
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avril2026 :
Publié le 28 avril 2026
Présentation brève et synthétique 2026
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Publié le 28 avril 2026
2026-22- Vente du bien situé 69 rue jean Jaurès à Houplin-Ancoisne
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Publié le 28 avril 2026
2026-21-BP 2026
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Publié le 28 avril 2026
2026-21- Vote du Budget primitif 2026
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Publié le 28 avril 2026
2026-20- Subventions aux associations 2026
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Publié le 28 avril 2026
2026-19- Subvention pour le Centre Communal d’Actions Sociales
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Publié le 28 avril 2026
2026-18- Affectation des résultats de l’exercice 2025
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Publié le 28 avril 2026
2026-17-CFU 2025
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Publié le 28 avril 2026
2026-17- Approbation du Compte Financier Unique 2025
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Publié le 28 avril 2026
2026-16- Vote des taux d’imposition de l’année 2026
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Publié le 28 avril 2026
2026-15- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
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Publié le 28 avril 2026
2026-14- Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants
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mars2026 :
Publié le 31 mars 2026
2026-13- Aide financière BAFA
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Publié le 31 mars 2026
2026-12- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
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Publié le 31 mars 2026
2026-11- Désignation des délégués pour représenter la commune au Syndicat Intercommunal
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Publié le 31 mars 2026
2026-10- Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS et élection de
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Publié le 31 mars 2026
2026-09 - Annexe - Listes membres CCID
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Publié le 31 mars 2026
2026-09- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) –
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Publié le 31 mars 2026
2026-08- Annexe - tableau des indemnités des élus
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Publié le 31 mars 2026
2026-08- Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
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Publié le 31 mars 2026
2026-07- Création et composition des commissions municipales
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Publié le 23 mars 2026
2026-06- Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire en vertu du L 2122-22 du CGCT
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Publié le 23 mars 2026
2026-05 - Détermination du nombre d'adjoints
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Publié le 03 mars 2026
2026-04- Activités extrascolaires communales – Été 2026 – Tarifs et modalités d’inscription
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Publié le 03 mars 2026
2026-03- Désaffectation du bien situé 69 rue Jean Jaurès
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Publié le 03 mars 2026
2026-02- Autorisation de convention partenariale avec l’association Les Petits Frères des Pauvres dans le cadre de leur…
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Publié le 03 mars 2026
2026-01- Instauration de l’indemnité de mise sous pli de la propagande électorale
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