PV des conseils municipaux Les PV et les délibérations de chaque Conseil Municipal
Délibérations du conseil municipal Téléchargez les délibérations du Conseil Municipal
Délibérations du CCAS Téléchargez les délibérations du conseil d'administration du CCAS
Arrêtés municipaux Retrouvez les arrêtés du maire. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Arrêtés préfectoraux Retrouvez les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information

Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années

Délibérations de l'année 2026
Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022
Délibérations de l'année 2021
Délibérations de l'année 2020

Documents téléchargeables

avril2026 :
Publié le 28 avril 2026
Présentation brève et synthétique 2026
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Publié le 28 avril 2026
2026-22- Vente du bien situé 69 rue jean Jaurès à Houplin-Ancoisne
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Publié le 28 avril 2026
2026-21- Vote du Budget primitif 2026
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Publié le 28 avril 2026
2026-20- Subventions aux associations 2026
Publié le 28 avril 2026
2026-19- Subvention pour le Centre Communal d’Actions Sociales
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Publié le 28 avril 2026
2026-18- Affectation des résultats de l’exercice 2025
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Publié le 28 avril 2026
2026-17- Approbation du Compte Financier Unique 2025
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Publié le 28 avril 2026
2026-16- Vote des taux d’imposition de l’année 2026
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Publié le 28 avril 2026
2026-15- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
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Publié le 28 avril 2026
2026-14- Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges – Désignation des représentants
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mars2026 :
Publié le 31 mars 2026
2026-13- Aide financière BAFA
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Publié le 31 mars 2026
2026-12- Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
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Publié le 31 mars 2026
2026-11- Désignation des délégués pour représenter la commune au Syndicat Intercommunal
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Publié le 31 mars 2026
2026-10- Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCAS et élection de
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Publié le 31 mars 2026
2026-09 - Annexe - Listes membres CCID
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Publié le 31 mars 2026
2026-09- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) –
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Publié le 31 mars 2026
2026-08- Annexe - tableau des indemnités des élus
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Publié le 31 mars 2026
2026-08- Indemnités du Maire, des adjoints et des conseillers délégués
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Publié le 31 mars 2026
2026-07- Création et composition des commissions municipales
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Publié le 23 mars 2026
2026-06- Délégation de compétences du Conseil Municipal au Maire en vertu du L 2122-22 du CGCT
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Publié le 23 mars 2026
2026-05 - Détermination du nombre d'adjoints
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Publié le 03 mars 2026
2026-04- Activités extrascolaires communales – Été 2026 – Tarifs et modalités d’inscription
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Publié le 03 mars 2026
2026-03- Désaffectation du bien situé 69 rue Jean Jaurès
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Publié le 03 mars 2026
2026-02- Autorisation de convention partenariale avec l’association Les Petits Frères des Pauvres dans le cadre de leur…
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Publié le 03 mars 2026
2026-01- Instauration de l’indemnité de mise sous pli de la propagande électorale
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