décembre2021 :
2021-61 Projet de restructuration des équipements scolaires – détermination d’un périmètre de veille foncière
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2021-60 Signature d’une convention de financement avec l’Académie de Lille pour le développement numérique dans les…
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2021-59 Décision budgétaire modificative n°2
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2021-56 Engagement dans le dispositif « service civique » et demande d’agrément
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2021-55 Remboursement Centre de Loisirs été 2021
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2021-54 Création de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Vacances d’Hiver et de Printemps 2022
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2021-53 Adhésion au service commun métropolitain en matière d’urbanisme
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2021-52 Autorisation de signer une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour la création d’un verger
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2021-51 Location du droit de chasse des terres communales - tarifs
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2021-50 Jardins ouvriers communaux – règlement intérieur et tarifs
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2021-49 Avis sur la vente du bien communal situé rue Jean Moulin
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2021-48 Composition des commissions municipales
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septembre2021 :
2021-47 Avis dossier de permis de construire relatif au projet de modernisation de l’aéroport Lille-Lesquin
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2021-46 Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable
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2021-45 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours…
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2021-44 Taxe foncière sur les propriétés bâties – limitation à 40 % de l’exonération de deux ans en faveur des…
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2021-43 Remboursement des Accueils Collectifs de Mineurs
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2021-42 Création de postes dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences
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2021-41 Modification de la composition des commissions municipales
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juillet2021 :
2021-40 Signature de la convention relative a la mise en place d'un plan mercredi
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2021-39 Règlement des activités périscolaires
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2021-38 Tarifs des activités périscolaires
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2021-37 Signature d'une convention pour la tarification sociale des cantines
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2021-36 Reconstruction du groupe scolaire Ferry-Vion Lancement du concours de maitrise d'oeuvre
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2021-35 Tarifs des photocopies et reproduction des actes administratifs
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2021-34 Modification des onze PLU de la MEL
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2021-33 Signature avenant a la convention de mise a disposition du service ADS
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2021-32 Organisation Tarifs de l'école de danse
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2021-31 Organisation Tarifs de l'école de musique
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2021-30 Signature de la convention de coopération du réseau des médiathèques
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2021-28 Création de l'emploi de coordonnateur technique
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mai2021 :
2021-27 Contractualisation entre l'EPF et la commune d'Houplin-Ancoisne
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2021-25 Décision budgétaire modificative N°1
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2021-24 Consultation publique Sas Gondecourt Peinture
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2021-23 Consultation publique Sarl Palissandre
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mars2021 :
2021-20 Declaration du lineaire de la voirie communale
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2021-17 Dotation pour les sorties scolaires
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2021-16 Dotation pour les fournitures scolaires
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2021-15 Subventions aux associations culturelles et sportives
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2021-14 Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses
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2021-13 Vote des taux des taxes locales 2021
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2021-11 Approbation du Compte Administratif 2020
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2021-10 Approbation du Compte de Gestion 2020
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février2021 :
2021-09-66 Autorisation de signature de la convention relative à l'accès au portail métropolitain logements locatifs…
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2021-08-65 Contrat assurance des risques statutaires 2021-2024
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2021-07-64 Remise gracieuse de remboursement de trop perçu
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2021-06-63 Règlement général d'utilisation des salles municipales -Tarifs et conditions
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2021-05-62 Recrutement et rémunération des animateurs intervenant en acm pour année 2021
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2021-04-61 Création de l'accueil de loisirs de mineurs été 2021
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2021-03-60 Règlement intérieur du conseil municipal - Décision Modificative
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2021-03-60 Règlement intérieur CM V01022021 ANNEXE
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2021-02-59 Cimetières communaux règlements et tarifs
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