Publié le 11 décembre 2024
décembre2024 :
Publié le 11 décembre 2024
2024-51 Annexe Convention
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Publié le 11 décembre 2024
2024-51 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours…
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Publié le 11 décembre 2024
2024-50 Décision modificative n°1
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Publié le 11 décembre 2024
2024-49 Ouverture du quart des crédits d’investissement avant le vote du budget
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Publié le 11 décembre 2024
2024-48 Admission en non-valeur – compte 6541
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Publié le 11 décembre 2024
2024-47 Constitution d’une provision pour dépréciation des comptes de tiers
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Publié le 11 décembre 2024
2024-46 Modification Autorisation de Programme de l’école Simone VEIL
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Publié le 11 décembre 2024
2024-45 Manifestation communale pour l’anniversaire des 80 ans de la libération
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Publié le 11 décembre 2024
2024-44 Avis du Conseil Municipal sur le Projet de R.L.P.i. arrêté par le Conseil Métropolitain
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Publié le 11 décembre 2024
2024-43 Délibération portant création d’un emploi permanent d’adjoint technique à temps non complet
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octobre2024 :
Publié le 17 octobre 2024
2024-42 Cimetières communaux – Modification des tarifs
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Publié le 17 octobre 2024
2024-41 Annexe Règlement cimetière
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Publié le 24 octobre 2024
2024-41 Cimetières communaux – Modification du règlement
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Publié le 17 octobre 2024
2024-40 Plan Local d’urbanisme (PLU3) – Procédure de modification 3.1 – Liste des demandes proposées par la commune
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Publié le 17 octobre 2024
2024-39 Composition des commissions du Conseil Municipal – Modification
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Publié le 17 octobre 2024
2024-38 Adhésion au Comité National Action Sociale
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Publié le 17 octobre 2024
2024-37 Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents de la filière police…
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septembre2024 :
Publié le 05 septembre 2024
2024-36 Délibération portant autorisation de prise de possession anticipée au profit de la MEL de la voie d'accès au…
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juin2024 :
Publié le 20 juin 2024
2024-35 - Versement d’une subvention pour la classe de découverte année scolaire 2023-2024
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Publié le 20 juin 2024
2024-34 - Tarifs périscolaires - Modification
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Publié le 20 juin 2024
2024-33_Annexe_Convention
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Publié le 20 juin 2024
2024-33 - Approbation Convention Triennale pour la tarification sociale des cantines scolaires
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Publié le 20 juin 2024
2024-32 - Approbation des tarifs pour l’occupation du domaine public
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Publié le 20 juin 2024
2024-31_Annexe_convention groupement commande reliures des actes
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Publié le 20 juin 2024
2024-31 Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et d'état…
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Publié le 20 juin 2024
2024-30 - Délégations du Conseil Municipal au Maire – Modification
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Publié le 20 juin 2024
2024-29 - Attribution d’une subvention - Association partenaire à l’école de danse municipale
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Publié le 20 juin 2024
2024-28 - Attribution d’une subvention pour la promotion du cyclisme
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Publié le 20 juin 2024
2024-27 - ZFE-M Zone à faibles émissions mobilité - avis des communes
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Publié le 20 juin 2024
2024-26 - Délibération donnant mandat au CDG 59 pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques…
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Publié le 20 juin 2024
2024-25_Annexe_Avis_des_Domaine
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Publié le 20 juin 2024
2024-25 - Délibération d’un bien situé au 54 rue Pasteur à Houplin-Ancoisne en état d’abandon
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Publié le 20 juin 2024
2024-24 - Ecole de musique – recrutement des professeurs contractuels – année scolaire 2024-2025
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Publié le 20 juin 2024
2024-23 - Ecole de musique de Houplin-Ancoisne – Organisation et tarifs
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Publié le 20 juin 2024
2024-22 Annexe convention
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Publié le 20 juin 2024
2024-22 Réseau des médiathèques du Mélantois - Renouvellement de la convention de coopération du groupement de commandes
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mars2024 :
Publié le 27 mars 2024
2024-21 Détermination du nom du groupe scolaire issu de la fusion des écoles Jules Ferry et Charles Vion
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Publié le 27 mars 2024
2024-20 Budget primitif 2024
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Publié le 27 mars 2024
2024-19 Fongibilité des crédits
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Publié le 27 mars 2024
2024-18 Vote subventions CCAS
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Publié le 27 mars 2024
2024-17 Subventions aux associations culturelles et sportives 2024
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Publié le 27 mars 2024
2024-16 Vote des taux des taxes locales 2024 - Annexe
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Publié le 27 mars 2024
2024-15 Affectation des résultats de l’exercice 2023
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Publié le 27 mars 2024
2024-16 Vote des taux des taxes locales 2024
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Publié le 27 mars 2024
2024-14 Approbation du Compte Administratif 2023
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Publié le 27 mars 2024
2024-13 Approbation du Compte de Gestion 2023
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Publié le 27 mars 2024
2024-12 Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la…
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Publié le 27 mars 2024
2024-11 Création et suppression d’emplois permanents - Révision du tableau des effectifs 2024
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Publié le 27 mars 2024
2024-10 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - Annexe 2
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Publié le 27 mars 2024
2024-10 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire - Annexe 1
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Publié le 27 mars 2024
2024-10 Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire
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février2024 :
Publié le 16 février 2024
2024-09 Activités extra-scolaires communales été 2024 - Tarifs et modalités
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Publié le 16 février 2024
2024-08 Recrutement et rémunération des animateurs intervenant en ACM
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Publié le 16 février 2024
2024-07 Tarifs des accueils de loisirs - Modification
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Publié le 16 février 2024
2024-06 Tarifs périscolaires - Modification
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Publié le 16 février 2024
2024-05 Annexes
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Publié le 16 février 2024
2024-05 Approbation du Plan Communal de Sauvegarde et du Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs
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Publié le 16 février 2024
2024-04 Annexes
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Publié le 16 février 2024
2024-04 Convention de servitude avec Enedis – Autorisation de signature
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Publié le 16 février 2024
2024-03 Annexes
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Publié le 16 février 2024
2024-03 Vente du bien situé 1 rue de Noyelles
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Publié le 16 février 2024
2024-02 Annexes
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Publié le 16 février 2024
2024-02 Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des…
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Publié le 16 février 2024
2024-01 Annexes
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Publié le 16 février 2024