Publié le 02 février 2023
Cette page regroupe les délibérations signées, tamponnées et numérisées après l'envoi en préfecture, pour la période de janvier 2022 à janvier 2023.
Retrouvez toutes les délibérations prises depuis juillet 2020, en version textuelle accessible aux déficients visuels, en vous rendant sur la page Délibérations
janvier2023 :
Publié le 02 février 2023
2023-07 Tarifs des accueils de loisirs des petites vacances - Modification
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Publié le 02 février 2023
2023-06 Contractualisation entre l’Etablissement Public Foncier et la commune d’Houplin-Ancoisne
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Publié le 02 février 2023
2023-05 Cession de terrains rue du Vert Bois et rue du 1er mai
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Publié le 02 février 2023
2023-04 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours…
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Publié le 02 février 2023
2023-03 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours…
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Publié le 02 février 2023
2023-02 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours…
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Publié le 02 février 2023
2023-01 Modification autorisation de programme pour la reconstruction de l’école Ferry Vion
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décembre2022 :
Publié le 12 décembre 2022
2022-68 Tarifs des accueils de loisirs des petites vacances - Modification
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Publié le 12 décembre 2022
2022-67 Règlement de l’accueil de loisirs pour les petites vacances
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Publié le 12 décembre 2022
2022-66 Tarifs périscolaires - Modification
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Publié le 12 décembre 2022
2022-65 Règlement intérieur des services périscolaires
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Publié le 12 décembre 2022
2022-64 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Modification
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Publié le 12 décembre 2022
2022-63 Détermination des dépenses à imputer au compte '6232 - Fêtes et cérémonies'
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Publié le 12 décembre 2022
2022-62 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations de la commune mise en place de la…
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Publié le 12 décembre 2022
2022-61 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023
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Publié le 12 décembre 2022
2022-60 Emprunts pour le financement de la reconstruction de l’école Ferry Vion
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Publié le 12 décembre 2022
2022-59 Règlement intérieur du réseau des médiathèques du Mélantois
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Publié le 12 décembre 2022
2022-58 Signature d’une convention de coopération pour le Réseau des Médiathèques du Mélantois
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Publié le 12 décembre 2022
2022-57 Remboursement partiel location de salle
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Publié le 12 décembre 2022
2022-56 Protection Sociale Complémentaire au profit des agents
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Publié le 12 décembre 2022
2022-55 Création et suppression d’emplois permanents - Révision du tableau des effectifs
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Publié le 12 décembre 2022
2022-54 Composition des commissions et Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification
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Publié le 12 décembre 2022
2022-53 Suppression d’un poste d’adjoint au Maire
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octobre2022 :
Publié le 07 octobre 2022
2022-52 Attribution d’un prix lors du Challenge colombophile
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Publié le 07 octobre 2022
2022-51 Détermination des tarifs des badges d’accès à la salle de sport
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Publié le 07 octobre 2022
2022-50 Désaffectation et Déclassement du bâtiment sis 148 rue Jean Jaurès à Houplin-Ancoisne
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Publié le 07 octobre 2022
2022-49 Régularisation de l’actif de la commune relatif au bien communal situé au 148 rue Jean Jaurès à Houplin-Ancoisne
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Publié le 07 octobre 2022
2022-48 Délibération d’un bien situé au 54 rue Pasteur à Houplin-Ancoisne en état d’abandon
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Publié le 07 octobre 2022
2022-47 Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
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Publié le 07 octobre 2022
2022-46 Décision budgétaire modificative n°1
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Publié le 07 octobre 2022
2022-45 Réalisation de travaux en régie sur l’appartement au 866 rue Roger Salengro
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Publié le 07 octobre 2022
2022-44 Observations du Conseil Municipal sur le projet de PLU3 en vue de son arrêt par le Conseil Métropolitain
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Publié le 07 octobre 2022
2022-43 Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2022-2028 de Lille Métropole
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Publié le 07 octobre 2022
2022-42 Avis sur le Plan de Mobilité de Lille Métropole
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Publié le 07 octobre 2022
2022-41 Avis de la commune relatif au rapport sur la mutualisation et la coopération 2022-2026 entre la Métropole…
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Publié le 07 octobre 2022
2022-40 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours…
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Publié le 07 octobre 2022
2022-39 Avis sur la signature d’une Convention portant sur l’adhésion de la commune aux services de prévention du Centre…
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juillet2022 :
Publié le 12 juillet 2022
2022-38 Création de postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences
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Publié le 12 juillet 2022
2022-37 Tarifs des activités périscolaires
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Publié le 12 juillet 2022
2022-36 Règlement des services périscolaires
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Publié le 12 juillet 2022
2022-35 Règlement intérieur de la collectivité
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Publié le 12 juillet 2022
2022-34 Adhésion au PASS Territorial du Centre de Gestion du Nord
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Publié le 12 juillet 2022
2022-33 Médaille du travail - gratification
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Publié le 12 juillet 2022
2022-32 Signature d’une convention avec Lille 3000 - Festivité UTOPIA
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Publié le 12 juillet 2022
2022-31 Convention avec la ville de Lesquin pour le service Instructeur des Autorisations du Droit des Sols
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Publié le 12 juillet 2022
2022-30 Médiathèque - Adoption de la charte des collections
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Publié le 12 juillet 2022
2022-29 Ecole de musique – recrutement des professeurs contractuels
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Publié le 12 juillet 2022
2022-28 Ecole de musique - partenariat avec la ville d’Emmerin, règlement et tarifs
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Publié le 12 juillet 2022
2022-27 Ecole de danse - Règlement et tarifs
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mars2022 :
Publié le 29 mars 2022
2022-26 Fin d’année scolaire – remise de prix dans les écoles de la commune
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Publié le 29 mars 2022
2022-25 Autorisation de signer la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord
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Publié le 29 mars 2022
2022-24 Budget primitif 2022
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Publié le 29 mars 2022
2022-23 Autorisation de contracter un emprunt
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Publié le 29 mars 2022
2022-22 Création d’une AUTORISATION DE PROGRAMME pour la reconstruction de l’école Ferry Vion
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Publié le 29 mars 2022
2022-21 Subventions aux associations culturelles et sportives 2022
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Publié le 29 mars 2022
2022-20 Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses
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Publié le 29 mars 2022
2022-19 Vote des taux des taxes locales 2022
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Publié le 29 mars 2022
2022-18 Affectation des résultats de l’exercice 2021
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Publié le 29 mars 2022
2022-17 Approbation du Compte Administratif 2021
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Publié le 29 mars 2022
2022-16 Approbation du Compte de Gestion 2021
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Publié le 29 mars 2022
2022-15 Mesures préparatoires au passage de la M57
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Publié le 29 mars 2022
2022-14 Renouvellement de l’adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats…
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Publié le 29 mars 2022
2022-13 Avis sur le SCHEMA DIRECTEUR DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT (SDIT)
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Publié le 29 mars 2022
2022-12 Règlement intérieur du Conseil Municipal - Délibération modificative
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Publié le 29 mars 2022
2022-11 Approbation du règlement relatif au télétravail
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Publié le 29 mars 2022
2022-10 Remboursement d’inscription - école de danse
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janvier2022 :
Publié le 27 janvier 2022
2022-09 Fixation de tarif - Peupliers à abattre sur place
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Publié le 27 janvier 2022
2022-08 Restauration scolaire – Choix du prestataire
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Publié le 27 janvier 2022
2022-07 Démolition-Reconstruction de l’école Jules Ferry Charles Vion - Désignation du maître d’œuvre
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Publié le 27 janvier 2022
2022-06 Projet de modernisation de l’aéroport de Lille Lesquin - Enquête publique
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Publié le 27 janvier 2022
2022-05 SALLES MUNICIPALES - Modifications du règlement général d’utilisation des salles et Tarifs
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Publié le 27 janvier 2022
2022-04 Recrutement animateur
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Publié le 27 janvier 2022
2022-03 Création de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Vacances de la Toussaint
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Publié le 27 janvier 2022
2022-02 Création de l’Accueil de Loisirs de Mineurs Eté 2022
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Publié le 27 janvier 2022