Cette page regroupe les délibérations signées, tamponnées et numérisées après l'envoi en préfecture, pour la période de janvier 2022 à janvier 2023.
Retrouvez toutes les délibérations prises depuis juillet 2020, en version textuelle accessible aux déficients visuels, en vous rendant sur la page Délibérations

janvier2023 :
Publié le 02 février 2023

2023-08 Versement d’une subvention pour la classe de découverte année scolaire 2022-2023

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Publié le 02 février 2023

2023-07 Tarifs des accueils de loisirs des petites vacances - Modification

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Publié le 02 février 2023

2023-06 Contractualisation entre l’Etablissement Public Foncier et la commune d’Houplin-Ancoisne

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Publié le 02 février 2023

2023-05 Cession de terrains rue du Vert Bois et rue du 1er mai

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Publié le 02 février 2023

2023-04 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique - transformation local en cabinet médical

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Publié le 02 février 2023

2023-03 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique - régulation chaufferie

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Publié le 02 février 2023

2023-02 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique - éclairage public

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Publié le 02 février 2023

2023-01 Modification autorisation de programme pour la reconstruction de l’école Ferry Vion

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décembre2022 :
Publié le 12 décembre 2022

2022-68 Tarifs des accueils de loisirs des petites vacances - Modification

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Publié le 12 décembre 2022

2022-67 Règlement de l’accueil de loisirs pour les petites vacances

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Publié le 12 décembre 2022

2022-66 Tarifs périscolaires - Modification

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Publié le 12 décembre 2022

2022-65 Règlement intérieur des services périscolaires

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Publié le 12 décembre 2022

2022-64 Délégations du Conseil Municipal au Maire – Modification

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Publié le 12 décembre 2022

2022-63 Détermination des dépenses à imputer au compte '6232 - Fêtes et cérémonies'

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Publié le 12 décembre 2022

2022-62 Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations de la commune mise en place de la nomenclature M57 du 1er janvier 2023

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Publié le 12 décembre 2022

2022-61 Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023

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Publié le 12 décembre 2022

2022-60 Emprunts pour le financement de la reconstruction de l’école Ferry Vion

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Publié le 12 décembre 2022

2022-59 Règlement intérieur du réseau des médiathèques du Mélantois

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Publié le 12 décembre 2022

2022-58 Signature d’une convention de coopération pour le Réseau des Médiathèques du Mélantois

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Publié le 12 décembre 2022

2022-57 Remboursement partiel location de salle

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Publié le 12 décembre 2022

2022-56 Protection Sociale Complémentaire au profit des agents

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Publié le 12 décembre 2022

2022-55 Création et suppression d’emplois permanents - Révision du tableau des effectifs

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Publié le 12 décembre 2022

2022-54 Composition des commissions et Règlement intérieur du Conseil Municipal – Modification

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Publié le 12 décembre 2022

2022-53 Suppression d’un poste d’adjoint au Maire

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octobre2022 :
Publié le 07 octobre 2022

2022-52 Attribution d’un prix lors du Challenge colombophile

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Publié le 07 octobre 2022

2022-51 Détermination des tarifs des badges d’accès à la salle de sport

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Publié le 07 octobre 2022

2022-50 Désaffectation et Déclassement du bâtiment sis 148 rue Jean Jaurès à Houplin-Ancoisne

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Publié le 07 octobre 2022

2022-49 Régularisation de l’actif de la commune relatif au bien communal situé au 148 rue Jean Jaurès à Houplin-Ancoisne

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Publié le 07 octobre 2022

2022-48 Délibération d’un bien situé au 54 rue Pasteur à Houplin-Ancoisne en état d’abandon

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Publié le 07 octobre 2022

2022-47 Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses

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Publié le 07 octobre 2022

2022-46 Décision budgétaire modificative n°1

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Publié le 07 octobre 2022

2022-45 Réalisation de travaux en régie sur l’appartement au 866 rue Roger Salengro

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Publié le 07 octobre 2022

2022-44 Observations du Conseil Municipal sur le projet de PLU3 en vue de son arrêt par le Conseil Métropolitain

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Publié le 07 octobre 2022

2022-43 Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat 2022-2028 de Lille Métropole

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Publié le 07 octobre 2022

2022-42 Avis sur le Plan de Mobilité de Lille Métropole

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Publié le 07 octobre 2022

2022-41 Avis de la commune relatif au rapport sur la mutualisation et la coopération 2022-2026 entre la Métropole Européenne de Lille et ses communes membres

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Publié le 07 octobre 2022

2022-40 Signature d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille pour l’attribution du fonds de concours Transition Energétique

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Publié le 07 octobre 2022

2022-39 Avis sur la signature d’une Convention portant sur l’adhésion de la commune aux services de prévention du Centre de Gestion du Nord - Pôle Santé Travail

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juillet2022 :
Publié le 12 juillet 2022

2022-38 Création de postes dans le cadre du dispositif Parcours emploi compétences

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Publié le 12 juillet 2022

2022-37 Tarifs des activités périscolaires

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Publié le 12 juillet 2022

2022-36 Règlement des services périscolaires

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Publié le 12 juillet 2022

2022-35 Règlement intérieur de la collectivité

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Publié le 12 juillet 2022

2022-34 Adhésion au PASS Territorial du Centre de Gestion du Nord

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Publié le 12 juillet 2022

2022-33 Médaille du travail - gratification

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Publié le 12 juillet 2022

2022-32 Signature d’une convention avec Lille 3000 - Festivité UTOPIA

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Publié le 12 juillet 2022

2022-31 Convention avec la ville de Lesquin pour le service Instructeur des Autorisations du Droit des Sols

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Publié le 12 juillet 2022

2022-30 Médiathèque - Adoption de la charte des collections

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Publié le 12 juillet 2022

2022-29 Ecole de musique – recrutement des professeurs contractuels

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Publié le 12 juillet 2022

2022-28 Ecole de musique - partenariat avec la ville d’Emmerin, règlement et tarifs

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Publié le 12 juillet 2022

2022-27 Ecole de danse - Règlement et tarifs

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mars2022 :
Publié le 29 mars 2022

2022-26 Fin d’année scolaire – remise de prix dans les écoles de la commune

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Publié le 29 mars 2022

2022-25 Autorisation de signer la Convention Territoriale Globale avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord

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Publié le 29 mars 2022

2022-23 Autorisation de contracter un emprunt

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Publié le 29 mars 2022

2022-22 Création d’une AUTORISATION DE PROGRAMME pour la reconstruction de l’école Ferry Vion

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Publié le 29 mars 2022

2022-21 Subventions aux associations culturelles et sportives 2022

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Publié le 29 mars 2022

2022-20 Constitution d’une provision comptable pour créances douteuses

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Publié le 29 mars 2022

2022-19 Vote des taux des taxes locales 2022

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Publié le 29 mars 2022

2022-18 Affectation des résultats de l’exercice 2021

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Publié le 29 mars 2022

2022-17 Approbation du Compte Administratif 2021

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Publié le 29 mars 2022

2022-16 Approbation du Compte de Gestion 2021

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Publié le 29 mars 2022

2022-15 Mesures préparatoires au passage de la M57

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Publié le 29 mars 2022

2022-14 Renouvellement de l’adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’économie d’énergie (CEE)

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Publié le 29 mars 2022

2022-13 Avis sur le SCHEMA DIRECTEUR DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT (SDIT)

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Publié le 29 mars 2022

2022-12 Règlement intérieur du Conseil Municipal - Délibération modificative

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Publié le 29 mars 2022

2022-11 Approbation du règlement relatif au télétravail

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Publié le 29 mars 2022

2022-10 Remboursement d’inscription - école de danse

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janvier2022 :
Publié le 27 janvier 2022

2022-09 Fixation de tarif - Peupliers à abattre sur place

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Publié le 27 janvier 2022

2022-08 Restauration scolaire – Choix du prestataire

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Publié le 27 janvier 2022

2022-07 Démolition-Reconstruction de l’école Jules Ferry Charles Vion - Désignation du maître d’œuvre

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Publié le 27 janvier 2022

2022-06 Projet de modernisation de l’aéroport de Lille Lesquin - Enquête publique

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Publié le 27 janvier 2022

2022-05 SALLES MUNICIPALES - Modifications du règlement général d’utilisation des salles et Tarifs

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Publié le 27 janvier 2022

2022-03 Création de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Vacances de la Toussaint

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Publié le 27 janvier 2022

2022-02 Création de l’Accueil de Loisirs de Mineurs Eté 2022

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Publié le 27 janvier 2022

2022-01 Autorisation de signer une convention Police Nationale relative à la mise en œuvre du processus de verbalisation électronique

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