Publié le 24 juin 2025
juin2025 :
Publié le 24 juin 2025
2025-37 - Approbation du règlement de fonctionnement des accueils de mineurs municipaux
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Publié le 24 juin 2025
2025-36 - Modification des tarifs des prestations péri et extra scolaires
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Publié le 24 juin 2025
2025-35 - Restauration scolaire – Choix du prestataire
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Publié le 24 juin 2025
2025-34 - Décision Budgétaire Modificative n°1
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Publié le 24 juin 2025
2025-33 - Autorisation d’une remise gracieuse sur des pénalités de retard dans la construction du GS S Veil
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Publié le 24 juin 2025
2025-32 - Modification Autorisation de Programme de l’école Simone VEIL
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Publié le 24 juin 2025
2025-31 - Attribution d’une subvention pour l’association Lili Keller Rosenberg
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Publié le 24 juin 2025
2025-30 - Attribution d’une subvention - Association partenaire à l’école de danse municipale
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Publié le 24 juin 2025
2025-29 - Avis du conseil municipal sur le projet de création du périmètre et du programme d’actions de protection des…
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Publié le 24 juin 2025
2025-28 - Création d’un poste d’Attaché Principal- Révision du tableau des effectifs
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mars2025 :
Publié le 26 mars 2025
2025-27 - Participation financière au séjour classe découverte année scolaire 2024-2025
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Publié le 26 mars 2025
2025-26 - Activités extra-scolaires communales été 2025- Tarifs et modalités d’inscription
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Publié le 26 mars 2025
2025-25 - Recrutement et rémunération des animateurs intervenant en Accueil Collectif de Mineurs (ACM)
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Publié le 26 mars 2025
2025-24 - Composition du Conseil d’Administration du CCAS – Modification
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Publié le 26 mars 2025
2025-23 - Week-end en famille - sortie du 15 juin 2025 – Détermination des tarifs
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Publié le 26 mars 2025
2025-22 - Budget primitif 2025
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Publié le 26 mars 2025
2025-21 - Fongibilité des crédits
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Publié le 26 mars 2025
2025-20 - Subventions pour le CCAS
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Publié le 26 mars 2025
2025-19 - Subventions aux associations 2025
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Publié le 26 mars 2025
2025-18 - Vote des taux des taxes locales 2025
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Publié le 26 mars 2025
2025-17 - Affectation des résultats de l’exercice 2024
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Publié le 26 mars 2025
2025-16 - Approbation du Compte Financier Unique 2024
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Publié le 26 mars 2025
2025-15 - Avis du conseil municipal _ projets de modification du PLUI (plu3) de la MEL
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Publié le 26 mars 2025
2025-14 - Création et suppression d’emplois permanents - Révision du tableau des effectifs 2025
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Publié le 26 mars 2025
2025-13 - Adhésion à la prestation chômage du CDG de la Fonction Publique Territoriale du Nord
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février2025 :
Publié le 05 février 2025
2025-12 Annexe_Avis domaine_servitude de passage
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Publié le 05 février 2025
2025-12 Approbation d'une servitude de passage de réseaux rue des Pétunias
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Publié le 05 février 2025
2025-11 Autorisation de recourir à un crédit court terme
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Publié le 05 février 2025
2025-10 Annexe Projet CTG Houplin Ancoisne 2025_2029
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Publié le 05 février 2025
2025-10 Approbation de la Convention Territoriale Globale avec la CAF
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Publié le 05 février 2025
2025-09 Motion du Conseil Municipal - Soutien au couvre-feu de 7h à l'aéroport de Lille Lesquin
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Publié le 05 février 2025
2025-08 Annexe_MEL_Convention gestion des télécommandes des feux tricolores
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Publié le 05 février 2025
2025-08 Autorisation de signer une convention avec la MEL pour la gestion des télécommandes des feux tricolores
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Publié le 05 février 2025
2025-07 Remboursement exceptionnel - rétrocession de colombarium
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Publié le 05 février 2025
2025-06 Annexe Avis domaine parcelles A 333 et B 805
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Publié le 05 février 2025
2025-06 Vente à la MEL des parcelles A333 B805 pour partie
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Publié le 05 février 2025
2025-05 Annexe_MEL_Convention mutualisation ADS
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Publié le 05 février 2025
2025-05 Adhésion au service commun métropolitain en matière d'urbanisme
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Publié le 05 février 2025
2025-04 Mise en place de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires
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Publié le 05 février 2025
2025-03 Annexe Convention
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Publié le 05 février 2025
2025-03 Autorisation de signer une convention pour les mises en fourrière de véhicules
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Publié le 05 février 2025
2025-02 Vote d’une subvention par solidarité avec la population de Mayotte
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Publié le 05 février 2025